Pourquoi des trackers non européens sont éligibles au PEA

Les (ou ETF, Exchange-Traded Fund) sont des produits financiers généralement simples et facile d’utilisation pour les particuliers.
Lyxor, émetteur de tracker

Ils permettent de diversifier rapidement et facilement un portefeuille boursier car ils offrent la possibilité d’investir sur des bourses étrangères comme au Brésil, en Russie, en Inde, en Corée du Sud, en Chine, au Japon ou encore en Afrique du Sud.
De nombreux trackers sur les pays émergents peuvent être placés dans un PEA bien que celui-ci ne soit sensé contenir que des valeurs « européennes ».
Nous allons étudier dans cet article, comment les banques émettrice de trackers (ETF) utilisent des produits dérivés pour rendre éligible au PEA des trackers sur des actions non européennes.

Rappel : qu’est ce qu’un tracker ?

Ils permettent de reproduire la performance d’un sous-jacent ou d’un panier de sous-jacents.

Un tracker sur le CAC 40 reproduira à la hausse et à la baisse les performances de l’indice. Si le CAC 40 perd 2 %, la valeur du tracker CAC 40 perdra également environ 2 %.
Un tracker peut être très intéressant pour un particulier qui veut diversifier ses investissements boursiers mais qui n’a pas forcément assez d’argent à investir pour acheter les 40 valeurs du CAC 40.
En effet, le tracker CAC 40 lui permet d’être investi sur les 40 valeurs à la fois.

Il existe ainsi une multitude de trackers indiciels : Dow Jones, Nasdaq, SP 500, CAC 40, Euronext 50, DAX, Nikkei etc. qui permettent d’exposer son portefeuille aux actions d’autres pays que la France.
Il existe également des trackers sur pays émergents (BRIC) qui sont très en vogue. On peut ainsi acheter une exposition aux actions du Brésil (indice IBOVESPA), de la Russie, de l’Inde, de la Chine, de la Corée du sud, de l’Afrique du Sud et bien d’autres encore.

Éligibilité au PEA (Plan d’Epargne en Actions)

Le PEA (Plan d’Epargne en Actions) offre un avantage fiscal très intéressant pour investir en Bourse puisque après 5 années de détention les valeurs détenue dans le PEA sont exonérées d’impôts sur les plus-values (19 %) et sont simplement soumises aux cotisations sociales (13,5 %).

En contrepartie, il y a certaines conditions, tous les titres ne sont pas éligibles au PEA.
Les valeurs éligibles au PEA sont les titres de sociétés ayant leur siège social dans l’un des pays membres de l’Union Européenne. La société doit également être soumise à l’Impôt sur les sociétés. La plupart des actions européennes sont donc éligibles au PEA.
On peut également placer dans un PEA des parts de (Fonds Commun de Placement) ou de trackers à condition que plus de 75 % des actifs détenus soit des titres « européen » (= remplissent les conditions précédentes).

Un tracker est un FCP qui est composé des titres d’un indice de référence. Un tracker sur le CAC 40 est donc un FCP qui devrait contenir les 40 valeurs de CAC 40 avec les pondérations adéquates, l’éligibilité au PEA est donc sans équivoques.
A l’inverse, un tracker sur l’indice brésilien IBOVESPA comme le (ISIN : FR0010408799) devrait théoriquement contenir 100 % d’actions brésiliennes et devrait donc être inéligible au PEA.
Pourtant, le tracker sur le Brésil (RIO), comme de nombreux autres trackers sur pays émergents est éligible au PEA.

Comment rendre un tracker éligible au PEA

Les trackers sont émis par des banques ou des établissements financiers. Ces banques servent de contrepartie, la valeur du tracker doit refléter la variation de l’indice sous-jacent.
Dans un schéma simple, lorsque vous achetez un tracker sur la bourse brésilienne à 100 €, la banque devrait se servir de ces 100 € pour acheter des actions de l’indice brésilien. En cas de hausse de l’indice de 10 %, la valeur du tracker augmente de 10 €. Si vous revendez votre tracker à la banque, celle-ci pourra débourser les 10 € supplémentaire car elle les aura gagner grâce aux actions, elle prendre au passage une petite commission de gestion pour rémunérer son travail.
Ce type de stratégie est utilisée par les « trackers physiques » car le tracker contient les sous-jacents auxquels il est exposé.

Pour pouvoir mettre dans un PEA un tracker d’un pays non européen, on utilise des . Ce sont des trackers qui ne contiendront pas directement les sous-jacents auxquels ils sont exposés mais des produits dérivés.

Par exemple, un tracker synthétique sur le CAC 40 contiendra des futures CAC 40, des options d’actions du CAC 40 ect. et pas simplement les actions du CAC 40.
Pour rendre le tracker du Brésil (RIO) éligible au PEA et limiter les risques d’exposition, la banque se sert de produit dérivés.

Lyxor, l’établissement qui émet le tracker RIO sur le Brésil va placer environ 90 % des fonds du tracker en actions européennes. Mécaniquement, le tracker sera éligible au PEA puisque plus de 75 % des actifs détenus par celui-ci sont des titres européens.
A ce stade, Lyxor serait exposé à un risque important, si l’indice brésilien montait et que les actions européennes détenues stagnaient ou baissaient, Lyxor perdrait énormément d’argent, ce qui ‘est pas l’objectif de l’émission de tracker car l’émetteur de tracker gagne de l’argent en prenant une petite commission sur la gestion (exemple : 0,65 % sur l’année pour le tracker RIO).

Lorsque l’ont émet des trackers comme Lyxor, l’objectif est d’être neutre, il faudra que l’ensemble des produits financiers détenus procure le même résultat que l’indice boursier répliqué car sinon il faudrait payer la différence (certaines erreurs de couverture peuvent couter chères : Fraude du trader chez UBS).
Dans l’exemple du tracker RIO, 90 % est investi en actions européennes, il y a donc un risque d’exposition. C’est pour quoi Lyxor investi les 10 % restants dans des produits dérivés permettant de répliquer la performance de l’indice brésilien IBOVESPA.

Le produit dérivé utilisé est un equity-linked , c’est un contrat d’échange à terme négocié de gré à gré qui permet de transformer l’exposition aux actions européennes détenues en exposition à l’indice IBOVESPA du Brésil.

De nombreux tracker utilise ce principe ou une stratégie proche pour être éligible au PEA, c’est le cas de :

  • Lyxor ETF Brazil (RIO, FR0010408799 ) sur le Brésil
  • Easy ETF DJ Brazil (EEB, LU0339362906) sur le Brésil
  • EasyETF FTSE Xinhua China 25 (EXC, ) sur la Chine
  • Lyxor ETF China (, FR0010204081) sur la Chine
  • Lyxor ETF Korea (KRW, ) sur la Corée du Sud
  • Lyxor ETF MSCI EM Latin America (LTM, FR0010410266) sur l’Amérique Latine
  • Easy ETF DJ EGX Egypt Titans 20 (EEY, FR0010636522) sur l’Egypte
  • Lyxor ETF India (INR, FR0010361683) sur l’Inde
  • EasyETF DJ India 15 (, ) sur l’Inde
  • Lyxor ETF Russia (RUS, FR0010326140) sur la Russie

Fonctionnement d’un Equity Swap

Un Equity Swap est un « swap » portant sur des actions. Dans le cas d’un tracker, 2 parties vont se mettre d’accord pour échanger les performances d’un panier d’actions. A l’issue du contrat les 2 entreprises échangeront le résultat de leur panier d’actions (schéma ci-dessous).
L’entreprise A versera à l’entreprise B la valeur du panier d’actions européennes et l’entreprise B versera à l’entreprise A la valeur du panier d’actions brésiliennes.

Schéma de fonctionnement du swap
Schéma de fonctionnement du swap

L’échange entre les 2 parties ne porte que sur les performances et non sur les actions elle mêmes. La performance de l’indice suivi est donc répliquée à l’identique et le fonds du tracker ne détient à aucun moment les actions brésiliennes de l’indice IBOVESPA.

Généralement ce type d’échange se fait en interne au sein de la même banque. Un fonds A négociera un swap avec un fonds B.

Pour plus de détails sur le fonctionnement des swaps, vous pouvez lire : Qu’est-ce qu’un Swap (produit financier)

Conclusion

Au final, même si le fonds du tracker RIO possède 90 % d’actions européennes, ses gains seront totalement corrélés à l’indice IBOVESPA du Brésil grâce au swap equity.
C’est cette stratégie qui est utilisée par de nombreux trackers sur des indices boursiers étrangers pour les rendre éligibles au PEA.

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