TTF : La taxe sur les transactions financières dope le marché des dérivés

Les investisseurs institutionnels en France ont augmenté significativement leur exposition aux produits dérivés pour éviter la taxe sur les transactions financières (TTF) qui s’applique à l’achat d’actions.

L’utilisation de futures sur action (Single-stock future) a bondi de près de 250% sur un an, passant de 0,7 milliards de dollars en septembre 2011 à 2,4 milliards de dollars en septembre 2012.

L’exposition aux futures sur actions avait déjà fortement augmentée avant le projet de taxe sur les transactions financières (TFF) puisqu’elle n’était que de 0,3 milliards de dollars en septembre 2010.

L’utilisation de produits dérivés de type Future permet aux investisseurs d’avoir une exposition synthétique sur les variations d’une action tout en évitant de payer la taxe TTF.
Cette stratégie et ses conséquences sont connues depuis longtemps par les investisseurs qui veulent éviter la Stamp Duty (l’équivalent de la TTF) mise en place au Royaume-Uni.
L’imposition de la Stamp Duty sur l’achat d’action au Royaume-Uni avait banalisé l’usage de produits dérivés comme les CFD ou les Futures qui permettait de l’éviter.

Les recherches du Crédit Suisse montre également un intérêt croissant pour les valeurs françaises au sein de l’Euro STOXX. Les actions françaises représentent maintenant environ 30 %, leur plus haut niveau depuis mars 2010.

La taxe sur les transactions financières TTF est appliquée depuis le 1er aout aux achat d’actions cotées sur la place parisienne dont la capitalisation boursière est supérieure à 1 milliard d’euros. Il y a actuellement environ 110 actions françaises concernées par la TTF.

Les craintes de chute des volumes de transactions sur le marché action si la taxe était adoptée, se sont révélée infondées. Malgré un déclin de 10 % du volume tradé en août, les volumes de transactions ont rebondi fortement en septembre, tiré par le haut par les grandes capitalisations.

Ces résultats pourraient servir de support à l’élaboration de la taxe européenne sur les transactions financières qui pourrait s’appliquer aux actions, aux obligations et aux produits dérivés. Le principe de cette taxe a été accepté par 11 pays européens la semaine dernière.
Les détails de cette taxe européenne ne sont pas encore clairs mais elle devrait ressembler à la TTF française. La première version de la taxe sur les transactions financières européenne qui avait été révélée en septembre 2011 suggérait une taxe de 0,1 % sur les actions et 0,01 % sur les produits dérivés.
La version finale devrait être dévoilée d’ici la fin de l’année.

Les critiques avancent que cette taxe sur les transactions financières européenne pourrait mettre à mal la croissance de l’Europe, dérouter les investissements vers d’autre pays et augmenter l’utilisation de produits dérivés permettant de l’éviter.

Le fonctionnement d’un Swap – Les produits financiers

Un swap est un contrat d’échange périodique de flux financiers conclu entre deux parties, le plus souvent des banques ou des établissements financiers. Pour faire simple, 2 parties s’accordent pour échanger un actif sous-jacent.

Un swap est un produit dérivé dont le sous-jacent peut être un taux d’intérêt (le plus souvent), une devise, un panier d’actions, des matières premières ou encore un risque de crédit (Credit Default Swap, couramment appelé CDS).
Le swap d’actions (ou Equity Swap) est, entre autre, utilisé pour créer des trackers sur des indices boursiers étrangers éligible au PEA (voir l’article : Pourquoi des trackers non européens sont éligibles au PEA).

Le swap de taux d’intérêt est le contrat le plus courant, c’est un contrat d’échange de taux entre deux parties. Le taux peut être variable et c’est de là que vient l’intérêt d’un swap.

Il existe plusieurs formes de swaps de taux d’intérêt traditionnels :

  • Swap Standard (ou vanille) : Une entreprise emprunte à taux fixe, l’autre à taux variable
  • CIRS (Currency IRS) : Une entreprise emprunte à taux fixe dans une devise, l’autre emprunte à taux variable dans une autre devise
  • Swap Basis : Les 2 entreprises empruntes à taux variable dans une ou plusieurs devises et s’échangent les flux.
  • Swap de change : échange les intérêts et la valeur d’un sous-jacent dans une devise contre sa valeur dans une autre devise

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